Termes et conditions
- Dernière mise à jour, 21 Mai 2023

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Outils de service
Les outils du logiciel d’application générale qui sont utilisés pour les services et que SIMWORD détient, soit en tant que propriétaire, soit par licence.
Erreurs
SIMWORD ne tient pas responsable les bogues des mises à jour des applications et de la disponiblité des services du tierce personne, ou tout disfonctionnement du site web par rapport aux spécifications du système.
Paiement
Aucuns frais, ni de facturation et contrat. La Bible audio est un service gratuit.
Support
Aucun support technique.
Conditions
Afin de protéger la mission de SIMWORD, le Client doit :
(a) Partager les mêmes valeurs et continuer à croire l’Évangile;
(b) Avoir possédé déjà un service d’Hébergement + ou Créativo Web.
Force majeure
On entend par force majeure des événements de guerre déclarés ou non-déclarés, de grève générale de travail, de maladies épidémiques, de mise en quarantaine, d’incendie, de crues exceptionnelles, d’accidents ou d’autres événements indépendants de la volonté des deux parties. Aucune des deux parties ne sera tenue responsable du retard constaté en raison des événements de force majeure.
En cas de force majeure, constatée par l’une des parties, celle-ci doit en informer l’autre partie dans les meilleurs délais par e-mail. L’autre partie disposera de 7 jours pour la constater.
Résiliation
En cas d’inobservation par le Client des obligations nées de la présente entente, l’autre partie pourra mettre fin de l’entente avec un avis de 10 jours.
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Propriété intellectuelle
Le Client reste propriétaire des droits intellectuels relatifs aux éléments du site web (texte, images, audio, vidéo et tout autre élément) confiés à SIMWORD.
Les éléments du site web doivent être entièrement originaux et n’enfreindre aucun droit d’auteur, aucune marque de commerce et aucun autre droit, titre ou intérêt de propriété intellectuelle, appartenant à toute tierce personne non autorisée.
Creative Commons ©
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Les outils du logiciel d’application générale qui sont utilisés pour la réalisation du site web et que SIMWORD détient, soit en tant que propriétaire, soit par licence.
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SIMWORD ne tient pas responsable les bogues des mises à jour des applications et de la disponiblité des services du tierce personne, ou tout disfonctionnement du site web par rapport aux spécifications du système.
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Aucuns frais, ni de facturation et contrat. Créativo Web est un service gratuit.
Support
À tout instant chacune des parties sera tenue d’informer l’autre sur toute contrefaçon relative au site web et aux éléments du site web dont elle aura eu connaissance.
Le Client dispose un délai de 14 jours après que la Conception soit complétée pour prendre connaissance et faire part les modifications des éléments apportés.
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Afin de protéger la mission de SIMWORD, le Client doit :
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On entend par force majeure des événements de guerre déclarés ou non-déclarés, de grève générale de travail, de maladies épidémiques, de mise en quarantaine, d’incendie, de crues exceptionnelles, d’accidents ou d’autres événements indépendants de la volonté des deux parties. Aucune des deux parties ne sera tenue responsable du retard constaté en raison des événements de force majeure.
En cas de force majeure, constatée par l’une des parties, celle-ci doit en informer l’autre partie dans les meilleurs délais par e-mail. L’autre partie disposera de 7 jours pour la constater.
Résiliation
En cas d’inobservation par le Client des obligations nées de la présente entente, l’autre partie pourra mettre fin de l’entente avec un avis de 10 jours.
Propriété intellectuelle
Le Client reste propriétaire des droits intellectuels relatifs aux éléments du site web (texte, images, audio, vidéo et tout autre élément) confiés à SIMWORD.
Les éléments du site web doivent être entièrement originaux et n’enfreindre aucun droit d’auteur, aucune marque de commerce et aucun autre droit, titre ou intérêt de propriété intellectuelle, appartenant à toute tierce personne.
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Paiement
Les sommes dues pour les services sont payables par Cartes de crédit ou PayPal via internet.
Comment payer la commande?
Remboursement
Le service peut être annulé et remboursé s’il n’a pas été rendu partiellement ou en totalité dans les 7 jours suivant la date de la commande.
Support
À tout instant chacune des parties sera tenue d’informer l’autre sur toute contrefaçon relative au site web et aux éléments du site web dont elle aura eu connaissance.
SIMWORD accepte de répondre à toute demande raisonnable du Client quant à la mise à disposition des éléments des services, le cas échéant via internet.
Le Client dispose un délai de 7 jours après que la demande de services soit complétée pour prendre connaissance et faire part les modifications des éléments apportés.
Conditions
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En cas de force majeure, constatée par l’une des parties, celle-ci doit en informer l’autre partie dans les meilleurs délais par e-mail. L’autre partie disposera de 7 jours pour la constater.
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En cas d’inobservation par le Client des obligations nées de la présente entente, l’autre partie pourra mettre fin de l’entente avec un avis de 10 jours.
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SIMWORD ne tient pas responsable les bogues des mises à jour des applications et de la disponiblité des services du tierce personne, ou tout disfonctionnement du site web par rapport aux spécifications du système.
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Les sommes dues sont payables par Cartes de crédit ou PayPal via internet.
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L’application peut être annulée et remboursée dans les 7 jours suivant la date de la commande.
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Aucun service d’installation ni de support technique.
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En cas de force majeure, constatée par l’une des parties, celle-ci doit en informer l’autre partie dans les meilleurs délais par e-mail. L’autre partie disposera de 7 jours pour la constater.
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Le service peut être annulée et remboursé s’il n’a pas été rendu partiellement ou en totalité dans les 7 jours suivant la date de la commande.
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SIMWORD accepte de répondre à toute demande raisonnable du Client quant à la mise à disposition des éléments des services, le cas échéant via internet.
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(a) Partager les mêmes valeurs et continuer à croire l’Évangile;
(b) Avoir possédé déjà un service d’Hébergement + ou Créativo Web.
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On entend par force majeure des événements de guerre déclarés ou non-déclarés, de grève générale de travail, de maladies épidémiques, de mise en quarantaine, d’incendie, de crues exceptionnelles, d’accidents ou d’autres événements indépendants de la volonté des deux parties. Aucune des deux parties ne sera tenue responsable du retard constaté en raison des événements de force majeure.
En cas de force majeure, constatée par l’une des parties, celle-ci doit en informer l’autre partie dans les meilleurs délais par e-mail. L’autre partie disposera de 7 jours pour la constater.
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En cas d’inobservation par le Client des obligations nées de la présente entente, l’autre partie pourra mettre fin de l’entente avec un avis de 10 jours.
Propriété intellectuelle
Le Client reste propriétaire des droits intellectuels relatifs aux éléments du site web (texte, images, audio, vidéo et tout autre élément) confiés à SIMWORD.
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Les outils du logiciel d’application générale qui sont utilisés pour les services et que SIMWORD détient, soit en tant que propriétaire, soit par licence.
Erreurs
SIMWORD ne tient pas responsable les bogues des mises à jour des applications et de la disponiblité des services du tierce personne, ou tout disfonctionnement du site web par rapport aux spécifications du système.
Paiement
Les sommes dues sont payables par Cartes de crédit ou PayPal via internet.
Comment payer la commande?
Remboursement
Aucun remboursement ni échange sur les services d’hébergement et d’enregistrement du domaine.
Support
À tout instant chacune des parties sera tenue d’informer l’autre sur toute contrefaçon relative au domaine et aux éléments du domaine dont elle aura eu connaissance.
Tout soutien technique en vue de l’entretien et les mises à jour du domaine seulement, non au site web.
Le Client dispose un délai de 7 jours pour prendre connaissance et faire part les modifications des éléments apportés.
Conditions
Afin de protéger la mission de SIMWORD, le Client doit :
(a) Partager les mêmes valeurs et continuer à croire l’Évangile.
Force majeure
On entend par force majeure des événements de guerre déclarés ou non-déclarés, de grève générale de travail, de maladies épidémiques, de mise en quarantaine, d’incendie, de crues exceptionnelles, d’accidents ou d’autres événements indépendants de la volonté des deux parties. Aucune des deux parties ne sera tenue responsable du retard constaté en raison des événements de force majeure.
En cas de force majeure, constatée par l’une des parties, celle-ci doit en informer l’autre partie dans les meilleurs délais par e-mail. L’autre partie disposera de 7 jours pour la constater.
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L’application peut être annulée et remboursée dans les 7 jours suivant la date de la commande.
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On entend par force majeure des événements de guerre déclarés ou non-déclarés, de grève générale de travail, de maladies épidémiques, de mise en quarantaine, d’incendie, de crues exceptionnelles, d’accidents ou d’autres événements indépendants de la volonté des deux parties. Aucune des deux parties ne sera tenue responsable du retard constaté en raison des événements de force majeure.
En cas de force majeure, constatée par l’une des parties, celle-ci doit en informer l’autre partie dans les meilleurs délais par e-mail. L’autre partie disposera de 7 jours pour la constater.
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